Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAN-ZAR Monhabitat-Alacarte
M. Jean-François sanchez

Numéro de dépôt :
4383645
Date de dépôt :
22/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2027
SAN-ZAR Monhabitat-Alacarte de Jean-François sanchez

Présentation de la marque SAN-ZAR Monhabitat-Alacarte

Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par monsieur Jean-François sanchez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAN-ZAR Monhabitat-Alacarte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean-François sanchez domicilié(e) 100 avenue de perpignan - 66410 - villelongue de la salanque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François sanchez domicilié(e) 100 AVENUE DE PERPIGNAN - 66410 - VILLELONGUE DE LA SALANQUE - France.

La marque SAN-ZAR Monhabitat-Alacarte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN-ZAR Monhabitat-Alacarte arrivera à expiration en date du 22 août 2027.

Jean-François sanchez a également déposé les autres marques suivantes : Orsay Promotion , Group Orsay , ORSAY FRANCE


M. Jean-François sanchez - 100 avenue de perpignan - 66410 - villelongue de la salanque - France


M. Jean-François sanchez - 100 AVENUE DE PERPIGNAN - 66410 - VILLELONGUE DE LA SALANQUE - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Marketing en matière immobilière ;

Services de supervision de travaux de construction pour des projets immobiliers.